En ce qui concerne spécifiquement les catalyseurs RCS, l’ordonnance sur les installations de combustion, de turbines à gaz et de moteurs à combustion de taille moyenne (44 BImSchV) revêt une grande importance. Il s’agit de la mise en œuvre nationale de la directive européenne sur les installations de combustion de taille moyenne (MCPD) visant à réduire les émissions de particules fines, de dioxyde de soufre et d’oxyde d’azote. Comme les valeurs limites s’appliquent aux installations existantes et nouvelles, la question de la mise à niveau est ici prioritaire.